Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DILATFOAM
SOFRAPEL, SAS

Numéro de dépôt :
4120629
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/09/2024
DILATFOAM de SOFRAPEL

Présentation de la marque DILATFOAM

Déposée le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DILATFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFRAPEL domicilié(e) PA DE LA GRANDE HAIE, 13 RUE ALESSANDRO VOLTA, BP 60216 - 35502 - VITRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRAPEL, M. TAVERNIER Jean-Pierre domicilié(e) PA DE LA GRANDE HAIE, 13 RUE ALESSANDRO VOLTA, BP 60216 - 35502 - VITRE CEDEX - France.

La marque DILATFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DILATFOAM est expirée depuis le 22 septembre 2024.

SOFRAPEL a également déposé les autres marques suivantes : DILAST , RAVALOR TRADITION , STAR SIDERAL SYSTEME , CIMOX , SOFRETHANE , DILATSOL , CIMETANCHE , CELLOCOAT , FLEXTHANE , TEXBAT


SOFRAPEL, SAS - PA DE LA GRANDE HAIE, 13 RUE ALESSANDRO VOLTA, BP 60216 - 35502 - VITRE CEDEX - France


SOFRAPEL, M. TAVERNIER Jean-Pierre - PA DE LA GRANDE HAIE, 13 RUE ALESSANDRO VOLTA, BP 60216 - 35502 - VITRE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.